Déposée le 22 mai 1990 par la société étrangère Stonhard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STONSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Stonhard domicilié(e) Park Avenue P.O. Box 308, Maple Shade, New Jersey 08052 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.
La marque STONSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Stonhard, Inc., Société de droit américain - Park Avenue P.O. Box 308, Maple Shade, New Jersey 08052 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET MADEUF - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Revêtements protecteurs;revêtements à deux composants à base de polyuréthane;revêtements protecteurs pouvant être colorés;revêtements inaltérables résistant aux intempéries;revêtements à base de polyuréthane aliphatique; revêtements résistant aux matières chimiques et à l'abrasion
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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